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Compte rendu de réunion n° 67 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Présentation de l'étude de faisabilité de M. Roland Courteau, sénateur, sur « La question des diverses utilisations de la biomasse » 2
  2. Présentation de l'étude de faisabilité de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique » 6
  3. Questions diverses 14
Compte rendu de réunion n° 209 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/05/2015
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, sur la politique migratoire européenne et la préparation du Conseil européen des 25 et 26 juin 2015
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne (no 2716), appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, présentée par M. Philip Cordery, Mmes et MM. Bruno Le Roux, Rémi Pauvros, Audrey Linkenheld, Jacques Cresta, Michèle Delaunay, Frédéric Barbier, Catherine Lemorton et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi d'actualisation de la loi de programmation militaire. 2
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi d'actualisation de la loi de programmation militaire M. Gwenegan Bui, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/05/2015
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Avis sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (M. Hugues Fourage, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Communication de M. François Pupponi sur les conclusions du groupe de travail sur les aides personnelles au logement (APL)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Examen pour avis du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (M. Jean Launay, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 mai 2015
Date de séance : 26/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2802 - Proposition de résolution de M. Nicolas Dupont-Aignan tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire sur la stratégie et le rôle de l'Etat, qu'il soit actionnaire ou stratège, dans la gestion de nos fleurons industriels en général et en particulier sa responsabilité sur les dossiers Areva, Alcatel-Lucent et Alstom
Date de dépôt : 26/05/2015
Voir le dossier (Responsabilité de l'Etat sur les dossiers Areva, Alcatel-Lucent et Alstom)