219769 résultats trouvés
- Question écrite n° 4089 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 13/12/2022
- santé - Prise en charge des patients sous respirateur artificiel en cas de délestage - Prise en charge des patients sous respirateur artificiel en cas de délestage
- Question écrite n° 8851 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 13/06/2023
- enseignement - Maintien du dispositif « Médiateur à l'école » - Maintien du dispositif « Médiateur à l'école »
- Question écrite n° 14017 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 26/12/2023
- assurances - Résiliation des contrats d'assurance de plusieurs collectivités - Résiliation des contrats d'assurance de plusieurs collectivités
- Question orale sans débat n° 591 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 20/02/2024
- professions de santé - Situation des infirmières ASALEE - Situation des infirmières ASALEE
- Question écrite n° 6681 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 28/03/2023
- collectivités territoriales - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine
- Question au Gouvernement n° 128 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 05/10/2022
- politique extérieure - Manifestation en Iran - Manifestation en Iran
- Question écrite n° 7671 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 02/05/2023
- finances publiques - Soutien financier de l'État aux structures employant des conseillers numériques - Soutien financier de l'État aux structures employant des conseillers numériques
- Question écrite n° 1861 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 04/10/2022
- nuisances - Nuisances sonores subies par les riverains de l'aéroport Paris-Orly - Nuisances sonores subies par les riverains de l'aéroport Paris-Orly
- Question écrite n° 9842 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 11/07/2023
- énergie et carburants - Stratégie nationale de développement de l'hydrogène bas carbone - Stratégie nationale de développement de l'hydrogène bas carbone
- Question écrite n° 15980 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 12/03/2024
- consommation - Reprise des produits usagés par les magasins et respect de leurs obligations - Reprise des produits usagés par les magasins et respect de leurs obligations
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats