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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 juin 2016: Date de séance : 01/06/2016
Amendement n° 330 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785: Date de dépôt : 01/06/2016; Amendement de M. Myard et M. Lellouche - Après l'article 5 BIS - Non soutenu; Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
N° 3799 - Rapport de M. Michel Ménard sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale (n°2885).: Date de dépôt : 01/06/2016; Voir le dossier (Société : discrimination et précarité sociale)
N° 3801 - Rapport de M. Olivier Audibert Troin sur la proposition de loi de MM. Olivier Audibert Troin, Julien Aubert, Patrick Balkany et plusieurs de leurs collègues instituant une carte de famille de blessé de guerre (3606).: Date de dépôt : 01/06/2016; Voir le dossier (Défense : institution d'une carte de famille de blessé de guerre)
N° 3797 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Etude d'impact: Voir le dossier (Affaires étrangères : convention fiscale avec la Colombie)
N° 3802 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à relancer la construction en milieu rural: Date de dépôt : 01/06/2016; Voir le dossier (Logement et urbanisme : relance de la construction en milieu rural)
N° 3797 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune: Voir le dossier (Affaires étrangères : convention fiscale avec la Colombie)
N° 3800 - Rapport de M. Rémi Pauvros sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Rémi Pauvros et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (1698).: Date de dépôt : 01/06/2016; Voir le dossier (Environnement : lutte contre les nuisances d'engins motorisés en milieu urbain)
N° 3798 - Rapport de M. Marcel Rogemont sur la proposition de résolution de MM. Bruno Le Roux, Marcel Rogemont, Mme Martine Martinel, M. Patrick Bloche et plusieurs de leurs collègues relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente (3711).: Date de dépôt : 01/06/2016; Voir le dossier (Conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 01/06/2016