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- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de réunion : 25/05/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Delzescaux, directeur de l'interprofession nationale porcine (INAPORC).
- Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 25/05/2016
- Suite de l'examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Sébastien Denaja, rapporteur) ...
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 mai 2016
- Date de séance : 24/05/2016
- 1. Questions sur la politique du Gouvernement en matière d’éducation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mai 2016
- Date de séance : 24/05/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature-Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État
- 5. Questions sur la politique agricole du Gouvernement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 mai 2016
- Date de séance : 24/05/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 95961 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 24/05/2016
- élevage - lait - revendications
- N° 3776 - Proposition de loi de M. Jean-Noël Carpentier visant à former et informer les élèves et leurs familles à des gestes simples pour préserver la planète et lutter contre le réchauffement climatique
- Date de dépôt : 24/05/2016
- Voir le dossier (Formation des élèves à la lutte contre le réchauffement climatique)
- N° 3777 - Rapport de Mme Christine Pires Beaune sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à permettre le maintien des communes associées, sous forme de communes déléguées, en cas de création d'une commune nouvelle (n°3560).
- Date de dépôt : 24/05/2016
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : maintien des communes associées en cas de commune nouvelle)
- N° 3775 - Proposition de loi de M. Yannick Moreau visant à instaurer un référendum d'entreprise
- Date de dépôt : 24/05/2016
- Voir le dossier (Instauration d'un référendum d'entreprise)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 24/05/2016
- — Audition de l'amiral Gilles Humeau, commandant adjoint de l'opération Sophia
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