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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 juin 2019
Date de séance : 13/06/2019
  1. 1. Mobilités
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 juillet 2018
Date de séance : 16/07/2018
  1. 1. Victoire de l’équipe de France à la Coupe du monde de football
  2. 2. Démission d’un député
  3. 3. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 juillet 2017
Date de séance : 03/07/2017
  1. 1. Constitution du Parlement en Congrès
  2. 2. Hommage à Simone Veil
  3. 3. Déclaration de M. le Président de la République
  4. 4. Débat sur la déclaration du Président de la République
  5. 5. Clôture de la session du Congrès
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 16 mai 2019
Date de séance : 16/05/2019
  1. 1. Transformation de la fonction publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 mars 2019
Date de séance : 26/03/2019
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 avril 2018
Date de séance : 03/04/2018
  1. 1. Communication de M. le président
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Débat sur l’application d’une procédure d’amende forfaitaire au délit d’usage illicite de stupéfiants
  4. 4. Demande de constitution d’une commission spéciale
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 février 2020
Date de séance : 18/02/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Système universel de retraite
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 08 avril 2019
Date de séance : 08/04/2019
  1. 1. Taxe sur les services numériques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 02 novembre 2018
Date de séance : 02/11/2018
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2019
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 septembre 2020
Date de séance : 28/09/2020
  1. 1. Proclamation de six députés
  2. 2. Accélération et simplification de l’action publique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance