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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/10/2018
  1. Audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes (à huis clos) ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 24/07/2019
  1. Dans le cadre de la mission d'information sur l'accès à l'IVG (Mme Marie-Noëlle Battistel et Mme Cécile Muschotti, co-rapporteures), audition, ouverte à la presse, de :
  2. pour le Réseau entre la ville et l'hôpital pour l'orthogénie (REVHO) : Mme la docteure Anne-Élisabeth Mazel, médecin généraliste, praticienne hospitalière contractuelle à l'hôpital Avicenne dans le service d'orthogénie, chargée de mission numérique au sein du réseau REVHO, et M. le docteur Philippe Faucher, praticien hospitalier à l'unité fonctionnelle d'orthogénie - pôle périnatalité des hôpitaux universitaires de l'Est parisien - site Armand Trousseau ;
  3. pour l'Association nationale des centres d'IVG et de contraception (ANCIC) : Mme Chrystel Mathurin-Bornat, co-présidente ;
  4. pour le Planning Familial : Mme Martine Leroy, trésorière de la confédération du Planning Familial et Mme Sarah Durocher, accueillante au Planning Familial.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/12/2020
  1. – audition de M. Arnaud Leroy, président de l'Agence de la transition écologique (ex-ADEME).
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 27/05/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (texte de la commission n° 1955) (M. Sylvain Waserman, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/04/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François-Philippe Champagne, ministre du Commerce international du Canada.
  2. – Nomination de deux co-rapporteurs d'une mission flash : « Eléments pour une stratégie interparlementaire sur l'Alliance Sahel ».
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/05/2018
  1. À 10 heures 45 :
  2. – Dans le cadre du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (M. Pierre Cabaré, rapporteur), audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations.
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 07/03/2019
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse sur les visions pour l'avenir :
  2. – M. Yves Marignac, porte-parole de l'association NégaWatt ;
  3. – M. Cédric Philibert, renewable energy division de l'Agence internationale de l'énergie (AIE) ;
  4. – M. Rémi Chabrillat, directeur productions et énergies durables, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), M. Jérôme Mousset, chef du service Forêt, alimentation et bioéconomie, et M. Bruno Gagnepain, ingénieur ;
  5. – M. Gaetan Lechantoux, directeur général adjoint du pôle technique de la communauté urbaine d'Arras, et M. Pierre Forgereau, directeur de territoire Artois Cambresis Hainaut Véolia (projet technocentre régional Arras)
  6. – Mme Lola Vallejo, directrice du programme Climat de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur la concrétisation des lois
Date de réunion : 03/12/2019
  1. Audition de M. Pierre Monzani, directeur général de l'association des Départements de France, accompagné de Mmes Anne Bouillot-Gourinat, directrice de cabinet adjointe et Ann-Gaëlle Werner-Bernard, conseillère chargée des relations avec le Parlement.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Date de réunion : 15/09/2020
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 06/06/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Gaudin, directeur développement et mobilités en charge de Wattway, de M. Emmanuel Rollin, directeur juridique, de M. Serge Kehyayan, directeur du développement public, de Mme Caroline Millan, chargée de mission relations publiques, et de Mme Maeva Malbrancke, juriste à la direction juridique de Colas.