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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/02/2021
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/02/2018
  1. – Remplacement d'un membre de la commission siégeant au Conseil supérieur des programmes
  2. – Audition de M. René Bonnell sur son rapport relatif à la situation économique de l'association pour le soutien au théâtre privé
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/10/2018
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/02/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699).
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/06/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Leila Mustafa, coprésidente du conseil civil de Raqqa (Syrie) ;
  2. Nomination des rapporteurs sur les projets de loi suivants :
  3. projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 4200) ;
  4. projet de loi autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l'Organisation internationale du Travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail (n° 4216).
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 16/06/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 (n° 4090) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/02/2021
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement, sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 19/05/2021
  1. Examen des articles du projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (n° 4104) ;
  2. Nomination d'un rapporteur et d'un rapporteur d'application sur le projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux (n° 4073).