Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

774504 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/10/2017
  1. – Présentation, ouverte à la presse, des avis budgétaires de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances 2018.
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 02/10/2019
  1. Audition, conjointe avec la commission des Finances et la commission des Lois, de M. Didier MIGAUD, premier président de la Cour des Comptes, sur le rapport de la Cour relatif aux finances publiques locales.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/02/2018
  1. Audition de M. Louis Nègre, président, et de M. Guy Le Bras, directeur général du Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART)
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
Date de réunion : 16/05/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Chantal Rimbault, présidente de l'Association nationale des directeurs de l'enfance et de la famille (ANDEF)
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/05/2019
  1. – commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. – missions Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances : Mme Agnès BUZYN, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Véronique LOUWAGIE et Mme Stella DUPONT, rapporteures spéciales
  3. – missions Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative : M. Marc FESNEAU, ministre chargé des relations avec le Parlement ; M. Daniel LABARONNE, Mme Lise MAGNIER et Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteurs spéciaux
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/06/2018
  1. Réunion conjointe avec la commission des Lois sur « Les neurosciences »
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Philippe VARIN, président de Suez et M. Bertrand CAMUS, directeur général
Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/06/2020
  1. - à 2 heures en Polynésie, à 8 heures aux Antilles, à 9 heures en
  2. Guyane, à 10 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 15 heures à Mayotte, à 16 heures à La Réunion,
  3. à 23 heures en Nouvelle-Calédonie et à minuit à Wallis et Futuna.
  4. Audition des responsables des Caisses de sécurité sociale des départements ultramarins :
  5. - M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Acoss ;
  6. - M. Doctrové Janky, président de la Caisse de sécurité sociale de la Guadeloupe ;
  7. - M. Charles François, vice-président de la Caisse de sécurité sociale de la Guadeloupe ;
  8. - M. Salim Nahouda, président de la Caisse de sécurité sociale de Mayotte ;
  9. - M. Xavier Martin, directeur-général de la Caisse de protection sociale de Nouvelle-Calédonie ;
  10. - M. Yannick Lecornu, représentant le directeur-général de la Caisse de prévoyance sociale de Polynésie française.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/12/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Mabanckou, écrivain.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/12/2017
  1. Examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)