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Compte rendu de réunion n° 010 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2012
  1. — Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2013.
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
  2. Information relative à la Commission.
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Examen des candidatures des députés n'appartenant à aucun groupe
  2. Nomination du Bureau
  3. Désignation du rapporteur
  4. Organisation des travaux
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/03/2015
  1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)
Compte rendu de réunion n° 045 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/02/2014
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, dont la nomination en tant que président de l'Autorité de la concurrence est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 21 -
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 :
  2. Examen et vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Patrick Vignal, rapporteur pour avis)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Table ronde réunissant des représentants des chambres d'agriculture : M. Jean-Bernard BAYARD, président de la Chambre d'agriculture de région du Nord Pas de Calais, M. Claude COCHONNEAU, président de la Chambre d'agriculture des Pays de la Loire, M. Maximin CHARPENTIER, président de la Chambre d'agriculture de la Marne, M. Gérard RENOUARD, président de la Chambre d'agriculture de Meurthe-et-Moselle, M. André SERGENT, président, et M. Pascal GOURAIN, directeur, de la Chambre d'agriculture du Finistère