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- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 26/02/2013
- I. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'élaboration des orientations stratégiques de politique économique de l'Union européenne, dans le cadre du semestre européen
- II. Communication de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur un bilan d'étape du Pacte de croissance au regard des conclusions du Conseil européen des 7 et 8 février 2013
- III. Nomination de rapporteurs
- Compte rendu de réunion n° 057 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/02/2013
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali
- Compte rendu de réunion n° 055 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/02/2013
- Examen, en vue de la lecture définitive, de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes (n° 733) (M. François Brottes, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/03/2015
- Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/05/2016
- — Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274) (M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 16/03/2016
- Réunion avec Son Exc. Sir Julian King, Ambassadeur du Royaume-Uni en France. 2
- Information relative à la commission.
- Compte rendu de réunion n° 294 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/07/2016
- I. Table ronde sur la protection et le développement durable de la Méditerranée
- II. Communication de M. Jean-Louis Roumégas sur les perturbateurs endocriniens
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 01/12/2015
- Audition commune avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires européennes de M. Dimitris Avramopoulos, commissaire européen à la Migration et aux Affaires intérieures
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de réunion : 01/06/2016
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des universitaires spécialistes de l'abattage rituel, avec la participation de M. Mohammed Hocine Benhkeira, directeur d'études à l'École pratique des hautes études, section des sciences religieuses, titulaire de la chaire d'histoire des sciences légales en islam, de Mme Anne-Marie Brisebarre, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), membre du Laboratoire d'anthropologie sociale du Collège de France, et de Mme Sophie Nizard, chercheuse en sociologie et en anthropologie du judaïsme, associée au CéSor (Centre d'Études en Sciences Sociales du Religieux-CNRS-EHESS)..
- Compte rendu de réunion n° 152 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 10/09/2014
- I. Audition de M. Christophe Quarez, rapporteur du CESE sur « L'Union européenne à la croisée des chemins »
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
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