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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 mai 2015
Date de séance : 05/05/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 04 mai 2015
Date de séance : 04/05/2015
  1. 1. Accord relatif au Fonds de résolution unique
  2. 2. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du paquet "énergie-climat" de 2008 en France
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/04/2015
  1. Programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 et programme national de réforme : examen d'un rapport d'information (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) et audition de MM. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'industrie et du numérique, et Christian Eckert, secrétaire d'État au Budget
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/04/2015
  1. Examen de la proposition de résolution européenne relative à la dette souveraine des État de la zone euro (n° 2723) (M. Nicolas Sansu, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
N° 2739 - Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi - Etude d'impact
Voir le dossier (DOSSIER : projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi)
N° 2738 - Rapport de M. Nicolas Sansu sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Sansu et plusieurs de ses collègues relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro (n°2689)
Date de dépôt : 22/04/2015
Voir le dossier (Economie : dette souveraine des Etats de la zone euro)
N° 2737 - Proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics
Date de dépôt : 21/04/2015
Voir le dossier (Budget : calcul des déficits publics)
Compte rendu de réunion n° 10 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 17/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Jeanneney,
  2. sur le bicamérisme
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, accompagné de Mme Claudine Angeli-Troccaz, adjointe chargée de la déontologie et de la sécurité, et de Mme Estelle Faury, rapporteur pour le pôle déontologie de la sécurité. 2
  2. 16
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Augustin Landier, professeur à l'École d'économie de Toulouse