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- Date de dépôt : 26/09/2023
- anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance des opérations qui se sont déroulées en 1968 dans le Tibesti - Reconnaissance des opérations qui se sont déroulées en 1968 dans le Tibesti
- Question écrite n° 6856 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 04/04/2023
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- Question écrite n° 17105 de Mme Caroline Colombier
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- Question écrite n° 5373 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 07/02/2023
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- Question écrite n° 9418 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 27/06/2023
- personnes handicapées - Prise en charge des enfants en situation de handicap dans les IME - Prise en charge des enfants en situation de handicap dans les IME
- Question au Gouvernement n° 1593 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 14/02/2024
- santé - Dérives sectaires dans le domaine de la santé - Dérives sectaires dans le domaine de la santé
- Question écrite n° 12497 de M. Jean-Pierre Taite
- Date de dépôt : 31/10/2023
- bois et forêts - MaPrimeRenov' - réduction des aides pour le chauffage au bois domestique - MaPrimeRenov' - réduction des aides pour le chauffage au bois domestique
- Question écrite n° 12868 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 14/11/2023
- femmes - Situation des droits des femmes en Afghanistan - Situation des droits des femmes en Afghanistan
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