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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)
  4. - Patrimoines (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis, suppléé par Mme Dominique Nachury)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 013 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 20/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. Présentation du rapport définitif de la Cour des comptes à la MECSS sur « le financement de la branche famille » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Michel Braunstein, conseiller maître, et M. Noël Diricq, conseiller maître
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur la lutte contre le terrorisme
Compte rendu de réunion n° 087 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Présentation du rapport d'information sur les Émergents d'Afrique anglophone, par MM. Noël Mamère et Michel Zumkeller, rapporteurs. ......... ...2
  2. Présentation du rapport d'information sur les émergents d'Afrique anglophone
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Béligh Nabli, directeur de recherches à l'IRIS (Institut de relations internationales et stratégiques), responsable de l'Observatoire des mutations politiques dans le monde arabe.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social, sur la conférence sociale 2014
  2. 18
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale (n° 3202) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi visant à réprimer la négation des génocides et des crimes contre l'humanité du XXème siècle (n° 2276) (Mme Valérie Boyer, rapporteure)
  3. Examen de la proposition de loi visant à rendre automatique l'incapacité pénale d'exercice pour les personnes définitivement condamnées pour des faits de pédophilie ou de détention d'images pédopornographiques (n° 3140) (M. Claude de Ganay, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 087 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)