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- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/07/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2046) (M. Thomas Thévenoud, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 27/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pébereau, Président d'honneur de BNP Paribas, de M. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne, de Mme Angèle Malâtre-Lansac, directrice des études, et de M. Charles Nicolas, responsable des affaires publiques
- Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 06/11/2012
- Avis sur les crédits de la mission Défense du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (M. Guy Teissier, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/07/2012
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat, de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën.
- Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 01/07/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le recours par Pôle emploi aux opérateurs privés pour l'accompagnement et le placement des demandeurs d'emploi :
- Cour des comptes : M. Pascal Duchadeuil, conseiller maître, président de section à la 5e chambre de la Cour des comptes, et Mme Corinne Soussia, conseillère maître
- Pôle emploi : M. Thomas Cazenave, directeur général adjoint « Opérations, stratégie et relations extérieures », et Mme Carine Rouillard, directrice générale adjointe « Administration, finances et gestion »
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 10/10/2012
- Audition de MM. Abdulbaset Sieda et Georges Sabra, président et membre du bureau exécutif du Conseil national syrien sur la situation en Syrie (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/10/2012
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233) (Mme Ericka Bareigts, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/06/2013
- I. Table ronde sur l'avenir de l'Union européenne, avec la participation de Mme Cynthia Fleury, professeur de philosophie politique, vice-présidente d'EuropaNova ; Mme Françoise Vergès, politologue ; M. Patrick Viveret, philosophe et essayiste ; M. Guillaume Duval, économiste, rédacteur en chef d'Alternatives Economiques ; M. François Hartog, historien.
- II. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/07/2014
- Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la fiscalité des hébergements touristiques (Mme Monique Rabin, MM. Éric Woerth et Éric Straumann, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 14/04/2015
- Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du Développement international
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