Résultats de la recherche - Assemblée nationale

758660 résultats trouvés

Question écrite n° 5704 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 21/02/2023; cycles et motocycles - Hausse de la mortalité chez les cyclistes - Hausse de la mortalité chez les cyclistes
Question écrite n° 1009 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 06/09/2022; énergie et carburants - Prix des pellets - Prix des pellets
Question écrite n° 4210 de Mme Mathilde Paris: Date de dépôt : 20/12/2022; établissements de santé - Tensions dans les services pédiatriques hospitaliers - Tensions dans les services pédiatriques hospitaliers
Question écrite n° 4994 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 24/01/2023; travail - Aide d'un parent à un agriculteur, un artisan ou commerçant - Aide d'un parent à un agriculteur, un artisan ou commerçant
Question écrite n° 1568 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 27/09/2022; justice - Problèmes posés par les mandats d'arrêt auropéens - le cas de V. Vecchi - Problèmes posés par les mandats d'arrêt auropéens - le cas de V. Vecchi
Question au Gouvernement n° 57 de M. Charles Rodwell: Date de dépôt : 27/07/2022; emploi et activité - Emploi des jeunes - Emploi des jeunes
Question écrite n° 14427 de M. Emeric Salmon: Date de dépôt : 23/01/2024; enseignement - Inégalités territoriales et « Territoires éducatifs ruraux » - Inégalités territoriales et « Territoires éducatifs ruraux »
Question écrite n° 17787 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 14/05/2024; numérique - Renforcement de la protection des données des patients - Renforcement de la protection des données des patients
Question écrite n° 8188 de Mme Sophie Taillé-Polian: Date de dépôt : 23/05/2023; enseignement secondaire - Avenir du lycée autogéré de Paris - Avenir du lycée autogéré de Paris
Question écrite n° 10432 de M. Frédéric Maillot: Date de dépôt : 25/07/2023; outre-mer - Stage des professeurs en Hexagone au lieu de La Réunion - Stage des professeurs en Hexagone au lieu de La Réunion