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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2008
  1. Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/01/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif (n° 4062) (M. Claude Bodin, rapporteur) réunissant des associations d'utilisateurs, d'amateurs ou de collectionneurs d'armes
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/03/2010
  1. Audition de M. Jack Lang, envoyé spécial du Président de la République pour la Corée du Nord 2
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/07/2010
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission (cf. lien ci-dessous)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/01/2010
  1. Examen de la proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les dépenses d'études d'opinion relevant des crédits budgétaires votés par le Parlement depuis 2007 (n° 2123) (M. Olivier Carré, Rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 171 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur l'avenir de la politique agricole commune, avec les membres français du Parlement européen, conjointe avec la Commission des affaires économiques, la Commission des affaires européennes du Sénat et la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat,
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 05/11/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'État : Rayonnement culturel et scientifique (Mme Michèle Delaunay, rapporteure pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/01/2008
  1. Examen du rapport d'information sur l'aéromobilité (MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet, rapporteurs)
  2. Examen du projet de loi (n° 12) ratifiant l'ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l'ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil et portant diverses dispositions relatives à la défense (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/07/2010
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission (cf. lien ci-dessous)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/12/2011
  1. Présentation, en application de l'article 145-8 du Règlement, du rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur les fichiers de police (Mme Delphine Batho et M. Jacques Alain Bénisti, rapporteurs)
  2. Examen du projet de loi de programmation relatif à l'exécution des peines (n° 4001) (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur)
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Organisation des travaux de la Commission
  5. Informations relatives à la Commission