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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/06/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de MM. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique, et Étienne de Durand, directeur du centre des études de sécurité de l'Institut français des relations internationales, sur le nouveau contexte stratégique résultant des événements en Ukraine
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lechevin, président de l'ADEME
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Bordes sur son rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication, relatif à l'exposition de la musique dans les médias
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 juin 2014
Date de séance : 11/06/2014
  1. 1. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie
  2. 2. Procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2029 - Rapport de M. François Loncle sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les Etats-Unis d'Amérique, d'autre part (n°192)
Date de dépôt : 11/06/2014
Voir le dossier (Union européenne : accord de transport aérien avec les Etats-Unis d'Amérique)
N° 2014 - Rapport de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli, rapporteur de la commission des affaires européennes sur les orientations pour l'avenir de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (n°1988)
Date de dépôt : 11/06/2014
Voir le dossier (Orientations pour l'avenir de l'espace de liberté, de sécurité et de justice)
N° 2023 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte internationale
Date de dépôt : 11/06/2014
Voir le dossier (Entreprises : optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 juin 2014
Date de séance : 11/06/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Impact de la réduction progressive du temps de travail
  3. 3. Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 137 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/06/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld sur la protection des marques (COM(2013) 161 E 8200 et COM(2013) 162 - E 8201)
  2. II. Examen du rapport d'information de la présidente Danielle Auroi, de Mme Chantal Guittet et de M. Jean- Louis Roumegas sur les accords d'association avec l'Ukraine, la Géorgie et la Moldavie (COM(2013) 289 final E 8350, COM(2013) 290 final E 8368 et COM(2013) 653 final E 8682), (COM(2014) 156 final E 9191, COM(2014) 148 final E 9278 et COM(2014) 149 final E 9279) (COM(2014) 147 final E 9190, COM(2014) 146 final E 9277 et COM(2014) 157 final E 9280)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/06/2014
  1. Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française du développement
  2. Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (n° 1845) M. Alain Bocquet, rapporteur
  3. Géorgie : accord de coopération en matière de sécurité intérieure (n° 289) M. Thierry Mariani, rapporteur
  4. Informations relatives à la commission