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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/05/2016
  1. — Audition du général Jean-Daniel Testé, commandant interarmées de l'espace
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/05/2016
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Dominique Potier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/05/2016
  1. Audition de Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, sur la politique familiale
  2. Présences en réunion
Amendement n° 60 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3623
Date de dépôt : 12/05/2016
Amendement de M. Tardy et Mme Vautrin - Article 36 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Question au Gouvernement n° 3929 de M. Jean-Noël Carpentier
Date de dépôt : 12/05/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. contenu
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 12/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Langlois, président de l'association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes (INTERBEV). .
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 12/05/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant chercheurs et instituts techniques, avec la participation de Mme Claudia Terlouw, chercheuse à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Pierre Le Neindre, ancien chercheur de l'INRA, M. Pierre Frotin, ingénieur développement coordination et promotion services et produits à l'Institut de la filière porcine (IFIP) et M. Luc Mirabito, chef de projet « bien-être animal » à l'Institut de l'élevage.. .
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 12/05/2016
  1. Audition, à huis clos, de M. David Skuli, directeur central de la police aux frontières (PAF), M. Fernand Gontier, directeur central adjoint, et M. Bernard Siffert, sous-directeur des affaires internationales, transfrontières et de la sûreté
  2. 17
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 12 mai 2016
Date de séance : 12/05/2016
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 12/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale, et de Mme Elodie Viscontini, chef adjoint du bureau de l'organisation administrative et des ressources humaines à la direction de la sécurité sociale
  2. Présences en réunion