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Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition de Me Stéphane Austry, président de l'Institut des avocats conseils fiscaux (IACF)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition de Mme Hakima El Haité, ministre déléguée auprès du ministre des énergies et des mines, chargée de l'environnement du Maroc
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition de M. Roger Genet, dont la désignation en tant que directeur général de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) est envisagée par le Gouvernement, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
  2. 21
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Examen de la proposition de loi pour tendre à l'autonomie des femmes étrangères (n° 3682) (Mme Marie-George Buffet, rapporteure)
  2. Examen de la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales (n° 3336) et des propositions de loi organiques rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France (n° 3337) et des ressortissants d'un État membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales (n° 3338) (Mme Elisabeth Pochon et M. Jean-Luc Warsmann, rapporteurs)
  3. 26
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition, à huis clos, de M. Didier Le Bret, coordonnateur national du renseignement (CNR)
  2. Audition, à huis clos, de M. Francis Delon, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR), accompagné de M. Marc Antoine, conseiller auprès du président
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Communication de M. Pierre Lellouche, président, et Mme Karine Berger, rapporteure, sur les travaux de la mission d'information commune sur l'extraterritorialité de la législation américaine (réunion conjointe avec la commission des affaires étrangères)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition de Mme Françoise Picq, vice-présidente de l'Association nationale des études féministes (ANEF), docteure en science politique, enseignante-chercheuse à l'université Paris Dauphine Institut de recherche interdisciplinaire en sciences sociales (IRISSO), et de Mme Geneviève Pezeu, agrégée d'histoire, coordinatrice du livre blanc de l'ANEF sur Le genre dans l'enseignement supérieur et la recherche (2014), coordinatrice de recherche et formatrice à l'égalité et la citoyenneté, sur les études de genre.
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 75 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Questions diverses 2
  2. Nomination de rapporteurs 2
  3. Examen du projet de rapport sur « Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques » présenté par M. Patrick Hetzel, député, et Mme Delphine Bataille, sénatrice 3
  4. Communication de M. Christian Bataille, député, sur son déplacement aux États-Unis relatif à la dimension stratégique du développement de l'exploitation des gisements non conventionnels d'hydrocarbures 10
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne (n° 3713) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion