Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770523 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du lundi 19 juillet 2021
Date de séance : 19/07/2021
  1. 1. Modernisation de la gestion des finances publiqueset financement de la sécurité sociale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 01/07/2021
  1. – Audition du réseau Migreurop : Mme Lydie Arbogast, responsable des questions européennes à La Cimade, membre de Migreurop et M. Filippo Furri, anthropologue, membre de Migreurop
Compte rendu de réunion n° 55 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/07/2021
  1. Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la fonction publiques.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 01/07/2021
  1. – Audition de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire du ministère de l'Europe et des affaires étrangères : M. Cédric Prieto, sous-directeur de la politique des visas
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/05/2021
  1. Réunion conjointe, ouverte à la presse, avec la Commission des affaires européennes relative à une communication sur la « Conservation des données de connexion : conséquences de l'arrêt de la Cour de justice Quadrature du net sur la lutte contre le terrorisme et la criminalité » (Mmes Aude Bono Vandorme et Marietta Karamanli).
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/07/2021
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Marc Darmon, président du GICAT, directeur général adjoint de Thalès, de M. Pierre Eric Pommellet, président du GICAN, président-directeur général de Naval Group, et de M. Eric Trappier, président du CIDEF, président-directeur général de Dassault Aviation, sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/06/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur la thématique « Résilience et planification de sécurité ».
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/06/2021
  1. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant des ministères de la transition écologique et de la mer
  3. Discussion « Transports » (ministres : Mme Annick Girardin et Mme Barbara Pompili)
  4. – mission Écologie :
  5. - Infrastructures et services de transport, compte d'affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et budget annexe Contrôle et exploitation aériens : Mmes Zivka PARK et Marie LEBEC, rapporteures spéciales.
  6. - Affaires maritimes : M. Saïd AHAMADA, rapporteur spécial ;
  8. Discussion « Énergie et biodiversité » (ministre : Mme Barbara POMPILI) :
  9. – mission Écologie :
  10. - Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie et comptes d'affectation spéciale Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale et Transition énergétique : M. Julien AUBERT, rapporteur spécial ;
  11. - Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques : M. Éric COQUEREL, rapporteur spécial ;
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 01/07/2021
  1. – Audition de l'ambassade de France en Turquie : Hervé Magro, ambassadeur
Compte rendu de réunion n° 114 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 25/07/2021
  1. – En cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, rétablissant et complétant l'état d'urgence sanitaire (n° 4415) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;
  2. – Nomination de rapporteurs sur le projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (nº 4387).