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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 juin 2014
- Date de séance : 11/06/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Impact de la réduction progressive du temps de travail
- 3. Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 137 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 10/06/2014
- I. Examen du rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld sur la protection des marques (COM(2013) 161 E 8200 et COM(2013) 162 - E 8201)
- II. Examen du rapport d'information de la présidente Danielle Auroi, de Mme Chantal Guittet et de M. Jean- Louis Roumegas sur les accords d'association avec l'Ukraine, la Géorgie et la Moldavie (COM(2013) 289 final E 8350, COM(2013) 290 final E 8368 et COM(2013) 653 final E 8682), (COM(2014) 156 final E 9191, COM(2014) 148 final E 9278 et COM(2014) 149 final E 9279) (COM(2014) 147 final E 9190, COM(2014) 146 final E 9277 et COM(2014) 157 final E 9280)
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 10/06/2014
- Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française du développement
- Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (n° 1845) M. Alain Bocquet, rapporteur
- Géorgie : accord de coopération en matière de sécurité intérieure (n° 289) M. Thierry Mariani, rapporteur
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Maryvonne Le Brignonen, inspectrice des finances, rapporteure générale du Conseil des prélèvements obligatoires, et Mme Catherine Démier, secrétaire générale du CPO, sur le rapport « fiscalité locale et entreprises ».
- Communication, ouverte à la presse, de Mme Régine Diyani, directrice de l'Agence pour l'informatique financière de l'État, sur la dématérialisation de la facturation entre État et personnes publiques
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Virville, conseiller maître à la Cour des comptes, sur la mise en oeuvre du compte pénibilité
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 51 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 10/06/2014
- Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 10 juin 2014
- Date de séance : 10/06/2014
- 1. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 juin 2014
- Date de séance : 10/06/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 3. Questions au ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- 4. Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 57125 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 10/06/2014
- pharmacie et médicaments - médicaments - contrefaçons. lutte et prévention
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