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Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/05/2020
  1. Audition de Mme Brigitte GRÉSY, Présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/01/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la politique immobilière du ministère des armées (MM. Laurent Furst et Fabien Lainé, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/05/2021
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) ;
  2. – Nomination d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires (n° 3853) ;
  3. – Audition de M. François Beaupère, vice-président des chambres d'agricultures (APCA) et président de la chambre régionale d'agriculture des Pays de Loire, et M. Christophe Hillairet, secrétaire général de l'APCA, sur le foncier agricole
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/09/2019
  1. – Communication de M. Denis Masséglia, député du Maine-et-Loire, président du groupe de travail sur l'e-sport de la commission des Affaires économiques
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/10/2018
  1. – Présentation du rapport d'information de Mmes Christine Hennion et Sophie Auconie sur la politique européenne en matière d'innovation de rupture ;
  2. – Communication de M. Ludovic Mendes et Mme Marietta Karamanli sur la conférence interparlementaire Europol ;
  3. – Communication de M. Thierry Michels sur la transition énergétique ;
  4. – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  5. – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 20/05/2020
  1. Audition M. Jean-François Bohnert, procureur de la République financier.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Audition, à huis clos, du général de corps aérien Jean François Ferlet, directeur du renseignement militaire
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 14/11/2017
  1. Audition de Mme Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/11/2018
  1. Projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
  2. ·Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
  3. ·Examen pour avis et vote des crédits de la mission " Recherche et Enseignement supérieur " :
  4. Recherche (M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis)
  5. Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/10/2018
  1. Examen des propositions de loi :
  2. visant l'orientation pour l'avenir de la santé (n° 1229) (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur)
  3. visant à la consolidation du modèle français du don du sang (n° 965) (M. Damien Abad, rapporteur)