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- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
- Date de réunion : 16/02/2016
- Audition de M. Justin Vaïsse, directeur du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie (CAPS) du ministère des Affaires étrangères et du développement international, accompagné de Mme Brigitte Curmi, chargée de mission.
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/02/2016
- Audition, commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Karmenu Vella, commissaire européen en charge de l'Environnement, des affaires maritimes et de la pêche
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/02/2016
- Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur le projet de décret en Conseil d'État relatif à l'étiquetage des produits transformés
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
- Date de réunion : 16/02/2016
- Audition de Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/02/2016
- Présentation du rapport de la mission d'information sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement (M. Daniel Goldberg, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/02/2016
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les conditions d'emploi des forces armées lorsqu'elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/02/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission du développement durable, de M. Karmenu Vella, commissaire européen à l'environnement, aux affaires maritimes et à la pêche
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 16/02/2016
- Audition de Son Exc. M. Bertrand Besancenot, ambassadeur de France en Arabie Saoudite...... 2
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord relatif aux mesures du ressort de l'État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (n° 3147) Mme Chantal Guittet, rapporteure.
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/02/2016
- Examen, pour avis, du chapitre IV du titre Ier et du chapitre II du titre III du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473) 2
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de réunion : 15/02/2016
- Table ronde de victimes des attentats du 13 novembre 2015 : Association 13 novembre : fraternité et vérité ; Association Life for Paris 13 novembre 2015 ; M. Grégory Reibenberg, dirigeant du restaurant « La Belle Équipe »
- Audition de Mme Françoise Rudetzki, fondatrice de SOS Attentats
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