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Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 18/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Bol, cofondateur de Koolicar, de M. Jean-Michel Petit, fondateur et président de Vizeat, et de Mme Fabienne Weibel, directrice des affaires institutionnelles de Blablacar
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Terrasse, député de l'Ardèche, auteur du rapport sur l'économie collaborative remis au Premier ministre le 8 février 2016
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/02/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition de M. Guillaume Mortelier, directeur de la stratégie et du développement de Bpifrance, et de M. Laurent Arthaud, directeur du pôle Investissement Biotech et Écotech.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 février 2016
Date de séance : 17/02/2016
  1. 1. Questions sur la politique de l’emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 février 2016
Date de séance : 17/02/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  2. 2. Débat de contrôle sur la politique nationale en matière d’enseignement supérieur
  3. 3. Réseaux des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3514 - Rapport d'information de Mme Pascale Crozon déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les violences faites aux femmes
Date de dépôt : 17/02/2016
Voir le dossier (Violences faites aux femmes)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/02/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Teyssier, inspecteur général de l'administration, et de M. Éric Ferri, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration, co-auteurs du rapport sur « L'encadrement supérieur et dirigeant de l'État ».
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Table ronde sur l'orpaillage illégal en Guyane, avec la participation : de Mme Bérengère Blin, directrice adjointe du Parc Amazonien de Guyane ; de Mme Anne Saunier, représentante du collectif les Hurleurs de Guyane ; de M. Chimili Boussoussa, Capitaine Aluku de Papaïchton-Pompidou, représentant de l'autorité coutumière de Papaïchton au conseil d'administration du parc, vice-président de l'association des autorités coutumières de la Communauté Aluku et du Colonel Patrick Valentini, commandant en second de la gendarmerie outre-mer
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473) (Mme Colette Capdevielle et M. Pascal Popelin, rapporteurs)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault