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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen des articles du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de M. Pierre Baillet, secrétaire permanent de l'Association internationale des maires francophones (AIMF).
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Audition de M. Pierre Lévy, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international, et de M. Eric Fournier, directeur de l'Europe continentale, sur le processus de révision de la politique européenne de voisinage.
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Turkménistan : ratification d'un accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, (n° 783) et ratification de l'accord relatif aux services aériens (n° 2346) Mme Valérie Fourneyron, rapporteure..
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux
Compte rendu de réunion n° 208 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/05/2015
  1. I. Communication de M. Joaquim Pueyo et de Mme Marie-Louise Fort sur la consultation publique ouverte par la Commission européenne relative à la révision de la politique européenne de voisinage
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le projet de parquet européen
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen pour avis du titre IV du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur