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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/05/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, d'une délégation de membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la liberté d'association des militaires
Compte rendu de réunion n° 205 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/05/2015
  1. I. Examen d'une proposition de résolution européenne, présentée par la Présidente Danielle Auroi, relative à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises au sein de l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/05/2015
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de Mme Elisabeth Borne dont la nomination à la présidence de la RATP est envisagée par le Président de la République.
  2. Vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/05/2015
  1. Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 mai 2015
Date de séance : 12/05/2015
  1. 1. Protection de l’enfant
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 79597 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 12/05/2015
santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. risques
Question écrite n° 79275 de M. Gabriel Serville
Date de dépôt : 12/05/2015
commerce extérieur - importations - produits agricoles issus de déforestations illégales. conséquences environnementales
N° 2760 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut, Jean-Louis Touraine, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur "Les médicaments biosimilaires"
Date de dépôt : 12/05/2015
Voir le dossier (Les médicaments biosimilaires)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 mai 2015
Date de séance : 12/05/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Protection de l’enfant
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2759 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer
Voir le dossier (Outre-mer : modification de la loi relative à l'octroi de mer)