231210 résultats trouvés
- N° 3623 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (n°3616)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Santé : modification de certaines dispositions de la loi HPST portant réforme de l'hôpital)
- N° 3622 - Rapport de M. Dominique Perben sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région (n°3617)
- Date de dépôt : 05/07/2011
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région)
- N° 3623 - Rapport de Mme Valérie Boyer sur la proposition de loi , adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (n°3616)
- Date de dépôt : 05/07/2011
- Voir le dossier (Santé : modification de certaines dispositions de la loi HPST portant réforme de l'hôpital)
- N° 3617 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région)
- N° 3618 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Outre-mer : fonctionnement des institutions de la Polynésie française)
- N° 3620 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Outre-mer : collectivités territoriales de Guyane et de Martinique)
- N° 3618 - Rapport de M. Didier Quentin sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française
- Date de dépôt : 05/07/2011
- Voir le dossier (Outre-mer : fonctionnement des institutions de la Polynésie française)
- N° 3622 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région (n°3617)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région)
- Question écrite n° 113349 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 05/07/2011
- politique extérieure - aide au développement - marchés agricoles. régulation
- Question écrite n° 113308 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/07/2011
- matières premières - prix - produits agricoles. G20. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats