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Question écrite n° 6467 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 21/03/2023
élevage - Invasion de rats taupiers dans le Cantal - Invasion de rats taupiers dans le Cantal
Question écrite n° 618 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 09/08/2022
animaux - Lutte contre le trafic de viande de brousse - Lutte contre le trafic de viande de brousse
Question écrite n° 6817 de M. Florian Chauche
Date de dépôt : 28/03/2023
retraites : généralités - Retraites des sportifs de haut niveau - Retraites des sportifs de haut niveau
Question écrite n° 17714 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 14/05/2024
animaux - Application du certificat d'engagement et de connaissance pour les équidés - Application du certificat d'engagement et de connaissance pour les équidés
Question écrite n° 16421 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 26/03/2024
agriculture - Endiguer l'entrée de faux miels en France - Endiguer l'entrée de faux miels en France
Question écrite n° 17610 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 07/05/2024
formation professionnelle et apprentissage - Financement du permis moto par le compte personnel de formation - Financement du permis moto par le compte personnel de formation
Question écrite n° 12601 de M. Guy Bricout
Date de dépôt : 31/10/2023
professions de santé - Déconventionnement de médecins généralistes - Déconventionnement de médecins généralistes
Question écrite n° 8852 de M. Thibaut François
Date de dépôt : 13/06/2023
enseignement - Promouvoir une éducation de qualité et adaptée aux besoins des élèves - Promouvoir une éducation de qualité et adaptée aux besoins des élèves
Question écrite n° 18216 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 28/05/2024
sécurité routière - Financement du permis de conduire à travers le compte personnel de formation - Financement du permis de conduire à travers le compte personnel de formation
Question écrite n° 4288 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 20/12/2022
papiers d'identité - Des délais interminables pour obtenir une pièce d'identité - Des délais interminables pour obtenir une pièce d'identité