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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/07/2019
  1. Réunion, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour la présentation des conclusions du rapport de la mission d'information relative aux freins à la transition énergétique (M. Julien Dive, président).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/10/2019
  1. Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Table ronde de représentants de commerçants :
  2. - M. Édouard Lefebvre, délégué général du Comité Champs-Elysées ;
  3. - M. Philippe Léon, président de la Fédération des commerçants et artisans professionnels de Toulouse, et M. Antoine Nori, président de la commission Sérénité
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 15/01/2020
  1. Audition de Mme Carine Vialatte, cheffe du Service national des enquêtes administratives de sécurité (SNEAS) (cette réunion se déroulera à huis clos).
Compte rendu de réunion n° 52 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 25/10/2018
  1. – Audition de M. Cyrille Dalmont, juriste et chercheur associé en intelligence artificielle à l'Institut Thomas More
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 04/09/2019
  1. – Audition commune :
  2. • Claude Kirchner, directeur de recherche émérite de l'Institut national de recherche en informatique et en automatisme (INRIA) et conseiller du président de l'INRIA
  3. • Pr Serge Uzan, vice-président du Conseil national de l'Ordre des médecins
  4. • Pr David Gruson, fondateur de l'initiative « Ethik IA », membre du comité de direction de la Chaire Santé de Sciences Po, professeur associé à la faculté de médecine Paris-Descartes
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/01/2019
  1. Table ronde sur l'Irak réunissant Mme Vian Dakhil, ancienne députée au Conseil des représentants d'Irak, lauréate du prix Bruno Kreisky, Mme Élise Boghossian, présidente fondatrice de EliseCare, M. Ahmad Hassan Jarjisse, chef du département de français de l'Université de Mossoul et M. Fahad Sabah Mansoor Al-Gburi, co-fondateur du “Book Forum”.
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 13/09/2018
  1. Programme d'auditions et organisation des travaux
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/06/2019
  1. – Audition de M. Jacques-Pierre Quaak, président, et de M. Jean Lemaistre, secrétaire général de France Gaz renouvelables.
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).