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N° 917 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi et M. Patrick Bloche relative au respect de l'exception culturelle (n°875)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Culture : respect de l'exception culturelle)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 11 avril 2013
Date de séance : 11/04/2013
  1. 1. Approbation d'accords internationaux (Procédure d'examen simplifiée)
  2. 2. Infrastructures et services de transports (n° 850) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 11/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, consacrée aux politiques menées par les communes à destination des immigrés âgés
  2. Audition, ouverte à la presse, sur le thème des politiques menées par les départements à destination des immigrés âgés
  3. Audition, ouverte à la presse, de Mme Murielle Maffessoli, directrice de l'Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), de Mme Évelyne Bouzzine, directrice du centre de ressources « Politique de la ville » en Essonne (CRPVE), et de Mme Olivia Maire, directrice adjointe du centre de ressources « Profession Banlieue »
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/04/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali..
Compte rendu de réunion n° 051 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Conway-Mouret, Ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Compte rendu de réunion n° 078 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Audition de M. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des Dépôts et consignations, et de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général, sur les résultats de la Caisse des dépôts et consignations en 2012 et les perspectives de financement des collectivités territoriales
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 015 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Échange de vues sur la défiscalisation des investissements outre-mer sous la forme d'une table ronde réunissant :
  2. M. Thomas Degos, Délégué général à l'outre-mer, accompagné par MM. Marc Del Grande, sous-directeur du service des politiques publiques à la Délégation générale à l'outre-mer (DEGEOM) et Hervé Jonathan, sous-directeur du service de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État à la DEGEOM ;
  3. M. Jean-Pierre Philibert, Président de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), accompagné par Mme Annie Iasnogorodski, déléguée générale, et par Mme Samia Badat-Karam, directrice des affaires publiques ;
  4. Mme Véronique Bied-Charreton, directrice de la législation fiscale (direction générale des finances publiques ministère de l'Économie et des finances) ;
  5. M. Darius Kaczynski, Chef du bureau des agréments et rescrits ministère de l'Économie et des finances).
Compte rendu de réunion n° 056 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (n° 728) (Mme Catherine Beaubatie, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Pierre Gaudin, vice-président de la Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC), président de la branche « métaux ferreux », Patrick Kornberg, président de la branche « métaux non ferreux » et M. Igor Bilimoff, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Eric Brac de la Perrière, directeur général, Carlos de Los Llanos, directeur du département recyclage et Johann Leconte, directeur des relations avec les élus et les associations d'Eco-Emballages