Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

228315 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 1056 - Rapport d'enquête de M. Jean-Jacques Urvoas sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
Date de dépôt : 24/05/2013
Voir le dossier (Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 24 mai 2013
Date de séance : 24/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (suite) (n° 1042)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition de M. le colonel Henri Sowa, attaché de défense adjoint attaché de l'air, et de M. l'ingénieur en chef de l'armement Cyril Crozes, attaché de défense adjoint attaché d'armement, à l'ambassade de France à Rome, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
Compte rendu de réunion n° 037 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition de M. le colonel Henri Sowa, attaché de défense adjoint attaché de l'air, et de M. l'ingénieur en chef de l'armement Cyril Crozes, attaché de défense adjoint attaché d'armement, à l'ambassade de France à Rome, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
Compte rendu de réunion n° 036 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Londres : contre-amiral Henri Schricke et M. Nicolas Fournier, ingénieur en chef de l'armement.
Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Londres : contre-amiral Henri Schricke et M. Nicolas Fournier, ingénieur en chef de l'armement.
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Berlin, général Philippe Chalmel et ingénieur en chef de l'armement Yves-Marie Gourlin
Compte rendu de réunion n° 035 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Berlin, général Philippe Chalmel et ingénieur en chef de l'armement Yves-Marie Gourlin
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 23 mai 2013
Date de séance : 23/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (suite) (n° 1042)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 mai 2013
Date de séance : 23/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (suite) (n° 1042)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance