Résultats de la recherche

772531 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 11/03/2021
  1. à 15 heures, heure de Paris :
  2. Audition des rapporteurs de la Délégation aux outre-mer du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur l'avis relatif à la déclinaison territoriale du Plan de relance dans les Outre-mer (Mme Inès Bouchot-Choisy, M. Olivier Mugnier, M. Christian Vernaudon, rapporteurs, M. Jean-Etienne Antoinette, président) ;
  3. Audition de M. Emmanuel Gordien, président de l'Association Comité marche du 23 mai 1998 (CM 98) au sujet du mémorial des Tuileries en hommage aux victimes de l'esclavage.
Compte rendu de réunion n° 134 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/05/2020
  1. Audition de M. Patrick Artus, chef économiste et membre du comité exécutif de Natixis et M. Christophe Blot, directeur-adjoint du Département Analyse et prévision de l'OFCE, sur l'action de la Banque centrale européenne
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun relative à la relocalisation de la fabrication des médicaments et des principes actifs pharmaceutiques en Europe (n° 2904).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 19/02/2020
  1. – Audition de M. Jérôme FOURNEL, directeur général des finances publiques
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 18/03/2021
  1. – Table ronde sur le thème « gestion et gouvernance de l'eau » réunissant Mme Christelle Pezon, professeure associée au Conservatoire national des arts et métiers et à l'Institut d'études politiques de Paris, Mme Claire Lévy-Vroelant, professeure émérite de sociologie à l'Université Paris VIII Vincennes – Saint-Denis, M. Sylvain Barone, Chercheur en science politique au sein de l'unité mixte de recherche Gestion de l'eau, acteurs, usages – Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) – Université de Montpellier, M. Christophe Wittner, ingénieur au sein de l'UMR Gestion territoriale de l'eau et de l'environnement – École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg et INRAE et M. Bernard Barraqué, directeur de recherches émérite au Centre national de la recherche scientifique – Centre international de recherche sur l'environnement et le développement
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/05/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 902) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 26/02/2021
  1. Table ronde réunissant des organisations syndicales de salariés.
Compte rendu de réunion n° 65 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 06/10/2020
  1. – Audition de M. Fernand Gontier, directeur central de la police aux frontières
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/03/2021
  1. – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 rectifié) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/04/2019
  1. Audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie et des finances, et de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur le programme de stabilité