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- Compte rendu de la commission élargie n° 14
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 - Commission élargie : Culture
- Compte rendu de réunion n° 033 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/11/2012
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
- Vote sur les crédits de la mission Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
- Patrimoines, et sur l'article 63, rattaché (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial)
- Amendements examinés par la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 5 novembre 2012
- Date de séance : 05/11/2012
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 5 novembre 2012
- Date de séance : 05/11/2012
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 31/10/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
- Avis sur les crédits de la mission « Économie » :
- - Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis),
- - Entreprises (Mme Anne Grommerch, rapporteure pour avis),
- - Tourisme (M. Éric Straumann, rapporteur pour avis),
- - Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis),
- - Consommation (M. Damien Abad, rapporteur pour avis),
- - Communications électroniques (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis),
- - Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis).
- Amendements examinés par la commission 4
- Compte rendu de la commission élargie n° 13
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 - Commission élargie : Économie
- Compte rendu de réunion n° 032 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 31/10/2012
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
- Vote sur les crédits de la mission Économie :
- Développement des entreprises et de l'emploi ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Thomas Thévenoud, Rapporteur spécial)
- Tourisme (M. Éric Woerth, Rapporteur spécial)
- Commerce extérieur (Mme Monique Rabin, Rapporteure spéciale)
- Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Alain Fauré, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 31/10/2012
- Avis sur les crédits de la mission Aide publique au développement du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) M. Hervé Gaymard, rapporteur pour avis 2
- Informations relatives à la commission 2
- Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 31/10/2012
- Communication, ouverte à la presse, de M. Jean Grellier, rapporteur pour avis sur les crédits de l'industrie du projet de loi de finances pour 2013, sur la situation de la sidérurgie française
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mathieu président du réseau des Centres techniques industriels (CTI), M. Georges-Henri Florentin, directeur général de l'Institut de technologie forêt, cellulose, bois, ameublement (FCBA), M. Philippe Choderlos de Laclos, directeur général du Centre technique des industries mécaniques (CETIM), M. Yves Morin, directeur général du Centre technique du cuir, de la chaussure et de la maroquinerie (CTC), M. Guy Babolat, directeur général de la société Bourgeois et M. Jérôme Frantz, président de la fédération des industries mécaniques (FIM).
- Compte rendu de réunion n° 011 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 31/10/2012
- Audition, ouverte à la presse, de Me Arnaud Gossement sur la prise en compte par la législation française du droit de l'environnement
- Information relative à la commission
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