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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 15/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Patrice Bergougnoux et Dominique Bur, préfets honoraires 2
  2. Présences en commission 10
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires européennes, sur le projet de taxe sur les transactions financières avec la participation de M. Manfred Bergmann, directeur, direction générale Fiscalité et Union douanière à la Commission européenne ; M. Gilles Briatta, secrétaire général adjoint à la Société Générale, représentant la Fédération bancaire française (FBF) ; M. Alexandre Naulot, Chargé de plaidoyer - Financement du développement, OXFAM France ; M. Alain Trannoy, professeur à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales (EHESS) et à l'Aix-Marseille School of Economics (AMSE) et Mme Claire Waysand, directrice de cabinet du ministre des Finances et des comptes publics
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 02/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Lerais, directeur général de l'Institut de recherches économiques et sociales (IRES)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, auprès de la ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Crépon, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) au ministère de l'égalité des territoires et du logement, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Kepel, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/03/2015
  1. Échange de vues et adoption du rapport
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/10/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014.
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Nicolas, directeur des finances de la Mairie de Paris, et de Mme Isabelle Oudet, chef du bureau des ressources financières, cellule taxe de séjour
Compte rendu de réunion n° 085 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la transition énergétique.