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Compte rendu de réunion n° 001 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Réunion, conjointe avec la Commission des affaires européennes du Sénat et les membres français du Parlement européen, sur l'Europe sociale
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 31/03/2015
  1. Table ronde réunissant des représentants de chambres de commerce et d'industrie régionales : M. Pierre-Antoine Gailly, président de la CCI Paris Île-de-France, M. Gilles Curtit, président de la CCI Franche-Comté, M. François Cravoisier, président de la CCIR Champagne-Ardenne, et Mme Corinne Genin, directrice générale, M. Nicolas Chiloff, président de la CCI Centre, et M. Romuald de Pontbriand, directeur général, M. Jean-Baptiste Tivolle, directeur général de la CCI Nord de France, M. Christian Jouve, directeur général de la CCI Midi-Pyrénées, et M. Jean-Paul Tourvieille de Labrouhe, directeur général de l'Association des chambres de commerce et d'industrie des outre-mer (ACCIOM).
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 28/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Juliette Laganier, déléguée nationale « Lutte contre l'exclusion » à la direction de l'action sociale de la Croix-Rouge française, et de Mme Fabienne Grimaud, responsable de l'implantation de Grenoble des Petits frères des pauvres
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
  3. Audition, ouverte à la presse, consacrée aux thèmes de l'exercice du culte et du droit funéraire, de M. Louis-Xavier Thirode, chef du bureau central des cultes à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur, de M. Abdelhafid Hammouche, professeur des Universités à Lille 1, et de M. Yassine Chaïb, sociologue
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de réflexion sur le droit et les libertés à l’âge du numérique
Date de réunion : 07/07/2015
  1. Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur la régulation et la loyauté des plateformes
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, sur la présentation des trente-quatre plans de reconquête industrielle
Compte rendu de réunion n° 061 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Paugam, dont la nomination à la fonction de Directrice générale de l'Agence française de développement est envisagée par M. le Président de la République
  2. Vote sur la proposition de nomination de Mme Anne Paugam.
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/09/2015
  1. — Audition de M. Dalius Čekuolis, ambassadeur de la République de Lituanie en France, de Mme Sanita Pavluta-Deslandes, ambassadrice de la République de Lettonie en France, et de M. Alar Streimann, ambassadeur de la République d'Estonie en France
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « Comment accueillir le monde : l'offre touristique », avec M. Thierry Coltier, Managing partner de Horwath HTL France, M. Gérard Feldzer, président du Comité régional du tourisme Paris Ile-de-France, M. Jean-Michel Grard, directeur de Maîtres du rêve, et M. Christian Mantéi, directeur général d'Atout France
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/05/2016
  1. Audition de M. Pierre Vimont, envoyé spécial du ministre des Affaires étrangères pour la préparation de la conférence internationale de relance du processus de paix au Proche-Orient 2