781995 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 15/12/2010
- Audition de Mme Sophie Ponthieux, INSEE, co-auteure de « Enfants, interruptions d'activités des femmes et écart de salaire entre les sexes »
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/12/2009
- Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2070) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
- Informations relatives à la Commission 13
- Présences en réunion 16
- Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 15/04/2009
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Jacqueline Lecourtier, directeur général de l'Agence nationale de la recherche, accompagnée de M. Philippe Freyssinet, responsable du département Énergie durable et environnement, et de M. Ludovic Valadier, responsable du département Partenariats et compétitivité
- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/09/2010
- Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'OMC
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 09/10/2008
- I. Rencontre avec la commission des affaires constitutionnelles du Parlement européen, commune avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur le processus de ratification du traité de Lisbonne (ouverte à la presse)
- II. Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 05/12/2007
- Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, permettant la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie non réclamés et garantissant les droits des assurés (n° 397) (M. Éric Straumann, rapporteur).
- Nomination des membres de la mission d'information sur la clarification des compétences des collectivités territoriales
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 05/09/2007
- Informations relatives à la Commission : désignation de rapporteurs
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 17/09/2008
- Avis de la Commission sur le fichier EDVIGE
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 20/11/2007
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux (n° 398) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 01/02/2011
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports
- Présences en réunion
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats