Résultats de la recherche - Assemblée nationale

751353 résultats trouvés

Question écrite n° 6516 de M. Didier Lemaire: Date de dépôt : 21/03/2023; frontaliers - Prélèvement des contributions sociales - Polypensionnés France et Suisse - Prélèvement des contributions sociales - Polypensionnés France et Suisse
Question écrite n° 16344 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 19/03/2024; politique extérieure - Rapatriement d'enfants blessés de Gaza - Rapatriement d'enfants blessés de Gaza
Question écrite n° 18024 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 28/05/2024; animaux - Protection des chiots dans le puppy yoga - Protection des chiots dans le puppy yoga
Question écrite n° 1893 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 04/10/2022; police - Assistants temporaires de police municipale - Assistants temporaires de police municipale
Question écrite n° 12080 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 10/10/2023; personnes handicapées - Emploi des personnes en situation de handicap - Emploi des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 206 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 26/07/2022; anciens combattants et victimes de guerre - Préservation des tombes des Morts pour la France dans les cimetières communaux - Préservation des tombes des Morts pour la France dans les cimetières communaux
Question orale sans débat n° 757 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 07/05/2024; agriculture - Soutien à la filière échalote traditionnelle face aux imitations - Soutien à la filière échalote traditionnelle face aux imitations
Question écrite n° 13923 de M. Jorys Bovet: Date de dépôt : 19/12/2023; prestations familiales - Statut pour les parents d'enfants gravement malades - Statut pour les parents d'enfants gravement malades
Question écrite n° 9188 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 20/06/2023; pharmacie et médicaments - Soutien aux pharmaciens victimes de l'insécurité croissante - Soutien aux pharmaciens victimes de l'insécurité croissante
Question écrite n° 17123 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 16/04/2024; examens, concours et diplômes - Fiasco de l'organisation des examens cliniques objectifs et structurés (ECOS) - Fiasco de l'organisation des examens cliniques objectifs et structurés (ECOS)