756013 résultats trouvés
- Question écrite n° 10541 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 01/08/2023
- assurances - Conditions d'indemnisation des victimes de véhicules brûlés lors des émeutes - Conditions d'indemnisation des victimes de véhicules brûlés lors des émeutes
- Question écrite n° 10382 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 25/07/2023
- impôts et taxes - Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées (PLF 2024) - Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées (PLF 2024)
- Question au Gouvernement n° 985 de M. Bertrand Petit
- Date de dépôt : 21/06/2023
- médecine - Tenue et l'équipement des gardes champêtres territoriaux - police rurale - Tenue et l'équipement des gardes champêtres territoriaux - police rurale
- Question écrite n° 5952 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 28/02/2023
- femmes - Mutilations sexuelles féminines en France - Mutilations sexuelles féminines en France
- Question écrite n° 16317 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 19/03/2024
- maladies - Dépistage de l'endométriose par test salivaire - Dépistage de l'endométriose par test salivaire
- Question écrite n° 10937 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 22/08/2023
- enseignement supérieur - Alerte sur la hausse du coût de la vie étudiante - Alerte sur la hausse du coût de la vie étudiante
- Question écrite n° 4573 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 10/01/2023
- enseignement - Transport des élèves pendant une sortie scolaire - Transport des élèves pendant une sortie scolaire
- Question écrite n° 13907 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 19/12/2023
- patrimoine culturel - Concours pour remplacer les vitraux actuels de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Concours pour remplacer les vitraux actuels de la cathédrale Notre-Dame de Paris
- Question écrite n° 11126 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 05/09/2023
- pouvoir d'achat - Il faut débloquer des moyens pour faire face à l'inflation de cette rentrée ! - Il faut débloquer des moyens pour faire face à l'inflation de cette rentrée !
- Question écrite n° 8331 de Mme Céline Calvez
- Date de dépôt : 30/05/2023
- animaux - Protection des animaux sauvages dans le cadre de la création artistique - Protection des animaux sauvages dans le cadre de la création artistique
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats