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Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 31/03/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, d'une délégation de membres de la Fédération française de football (FFF) composée de M. Jean-Pierre Escalettes, président de la FFF, de M. Jean-Louis Valentin, directeur général délégué de la FFF, et de M. Fernand Duchaussoy, président de la Ligue de football amateur
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 05/05/2010
  1. Audition de M. Claude Michellet, directeur de l'Académie de Paris
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Engagements financiers de l'État (M. Dominique Baert, Rapporteur spécial) 2
  3. Présences en réunion 2
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/03/2011
  1. Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, la commission des affaires économiques, et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, sur la crise nucléaire au Japon, avec la participation de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement ; M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ; Mme Agnès Buzyn, présidente du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), accompagnée de M. Jacques Repussard, directeur général ; M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; M. Luis Echávarri, directeur général de l'agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire ; Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'Areva, accompagnée de M. Philippe Knoche, responsable de l'activité Réacteurs et Services ; M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF, et M. Henri Revol, président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Compte rendu de réunion n° 148 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/05/2010
  1. I. Communication de Mme Odile Saugues sur la proposition de loi relative aux adaptations législatives nécessaires à la mise en oeuvre de la réglementation européenne sur les enquêtes et la prévention des accidents dans l'aviation civile
  2. II. Communication de MM. André Schneider et Philippe Tourtelier sur la sécurité des approvisionnements énergétiques (document E 4633)
  3. III. Communication de M. Gérard Voisin sur la remise en cause du système d'appel d'urgence français par la proposition de directive sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier (document E 4200)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/03/2009
  1. Convention entre la France et l'Organisation internationale de la Francophonie : mise à disposition de locaux pour installer la Maison de la francophonie à Paris (n° 1479) M. François Rochebloine, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 194 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/03/2011
  1. I. Communication de M. Marc Laffineur sur la politique de la concurrence et sur le contrôle des investissements stratégiques en Europe
  2. II. Communication de Mme Anne Grommerch et M. Régis Juanico sur l'Acte pour le marché unique (s'agissant des propositions relatives à la mobilité des élèves et étudiants dans l'Union européenne)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/04/2010
  1. Tables rondes, ouvertes à la presse, sur la télévision et la publicité un an après la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jonas GAHR StørE, Ministre des affaires étrangères du Royaume de Norvège (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haute Conseil des biotechnologies