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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/02/2016
  1. Audition de M. Nikolaus Meyer Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France...... 2
  2. Irak : approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 2653) Mme Nicole Ameline, rapporteure.
  3. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant approbation du deuxième protocole d'amendement à l'accord relatif au groupe aérien européen (n° 1800) M. Jean-Claude Mignon, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 10/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l'Observatoire CETELEM de l'automobile..
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 10 février 2016
Date de séance : 10/02/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Protection de la Nation
  3. 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
  4. 4. Territoires zéro chômage de longue durée
  5. 5. Réduction du nombre minimal d’actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Date de réunion : 10/02/2016
  1. Audition M. Bruno LASSERRE, président de l'Autorité de la concurrence et de Mme Virginie BEAUMEUNIER, rapporteure générale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/02/2016
  1. Audition, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 février 2016
Date de séance : 09/02/2016
  1. 1. Protection de la Nation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 février 2016
Date de séance : 09/02/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Protection de la Nation
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 93076 de M. Jean-Paul Dupré
Date de dépôt : 09/02/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Question écrite n° 93017 de M. Laurent Furst
Date de dépôt : 09/02/2016
environnement - politiques communautaires - règlement sur les substances chimiques. liste
Question écrite n° 93073 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 09/02/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences