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- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 04/10/2018
- – Présentation du rapport d'information de Mmes Christine Hennion et Sophie Auconie sur la politique européenne en matière d'innovation de rupture ;
- – Communication de M. Ludovic Mendes et Mme Marietta Karamanli sur la conférence interparlementaire Europol ;
- – Communication de M. Thierry Michels sur la transition énergétique ;
- – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
- – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
- Date de réunion : 20/05/2020
- Audition M. Jean-François Bohnert, procureur de la République financier.
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/03/2021
- Audition, à huis clos, du général de corps aérien Jean François Ferlet, directeur du renseignement militaire
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 14/11/2017
- Audition de Mme Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 07/11/2018
- Projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
- ·Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
- ·Examen pour avis et vote des crédits de la mission " Recherche et Enseignement supérieur " :
- Recherche (M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis)
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/10/2018
- Examen des propositions de loi :
- visant l'orientation pour l'avenir de la santé (n° 1229) (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur)
- visant à la consolidation du modèle français du don du sang (n° 965) (M. Damien Abad, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/10/2019
- – Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits relatifs à l'aménagement du territoire de la mission « Cohésion des territoires » ;
- Compte rendu de réunion n° 54 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 24/06/2021
- Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, dans le cadre de la mission d'information sur les stéréotypes de genre (M. Gaël Le Bohec et Mme Karine Lebon, corapporteurs) ;
- Désignation d'un rapporteur d'information sur le projet de loi de finances pour 2022.
- Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 03/06/2021
- Audition de M. Laurent DAVEZIES, professeur au CNAM, auteur de l'ouvrage « L'Etat a toujours soutenu ses territoires ».
- Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 21/01/2021
- Évaluation de la politique industrielle : examen du rapport (MM. Olivier Marleix et Thierry Michels, rapporteurs).
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