Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

773144 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 01/04/2021
  1. – Audition de M. Hervé Paul, vice-président référent cycle de l'eau de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), maire de Saint–Martin-du-Var, président du conseil d'administration de la régie Eau d'Azur, M. Daniel Belon, directeur-adjoint de la FNCCR, et M. Régis Taisne, chef du département cycle de l'eau de la FNCCR
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Date de réunion : 25/04/2018
  1. Audition de SOS Médecins – Dr Pierre Henry Juan, président Fédération SOS médecins France, et Dr Serge Smadja, secrétaire général de la fédération
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/09/2020
  1. – Cycle d'auditions sur la maladie de Lyme : table ronde « Les patients et le caractère chronique de la maladie de Lyme »
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 22/03/2018
  1. Audition de M. Mycle Schneider, consultant international
Compte rendu de réunion n° 119 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/01/2020
  1. – Audition de S. Exc. Nikolaus Meyer-Landrut, Ambassadeur d'Allemagne en France ;
  2. – Nomination de rapporteurs ;
  3. – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la
  4. Constitution.
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/07/2019
  1. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (n° 2118) (M. Patrick Mignola, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la modernisation de la distribution de la presse (n° 1978) (M. Laurent Garcia, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/11/2019
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2019 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 14 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 20/03/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
  3. • À 8 heures 45 :
  4. Audition de M. Arnaud de BROCA, secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
  6. • À 10 heures :
  7. Audition de Mme Danielle DEPEAUX, administratrice Île-de-France de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 22/05/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Audition de M. Housseyni Holla, directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), de Mme Joëlle Dubois, cheffe de service Classifications, information médicale et modèle de financement, et de Mme Véronique Sauvadet, cheffe de service Financement et analyse économique.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Date de réunion : 18/07/2018
  1. • Table ronde « État stratège et privatisations » :
  2. - M. Elie Cohen, Directeur de recherche au CNRS
  3. - M. Julien Dubertret, inspecteur général des finances, auteur d'un rapport sur la rationalisation des aides à l'innovation.