Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5932 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 28/02/2023; enfants - Créer un véritable service public de la petite enfance - Créer un véritable service public de la petite enfance
Question au Gouvernement n° 1776 de M. Christophe Plassard: Date de dépôt : 10/04/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Plan ostréiculture - Plan ostréiculture
Question écrite n° 17806 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 14/05/2024; santé - Alerte sur les bandelettes urinaires - Alerte sur les bandelettes urinaires
Question au Gouvernement n° 889 de M. Romain Baubry: Date de dépôt : 24/05/2023; enseignement maternel et primaire - FERMETURES DE CLASSES DANS LES TERRITOIRES RURAUX - FERMETURES DE CLASSES DANS LES TERRITOIRES RURAUX
Question écrite n° 15056 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 13/02/2024; défense - Présence croissante du secteur privé dans la sécurité des bases militaires - Présence croissante du secteur privé dans la sécurité des bases militaires
Question orale sans débat n° 70 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 03/01/2023; santé - Santé dans la Nièvre - Santé dans la Nièvre
Question écrite n° 9800 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 11/07/2023; bois et forêts - L'urgence à faire évoluer la réglementation des boisements - L'urgence à faire évoluer la réglementation des boisements
Question écrite n° 5956 de Mme Marie-Charlotte Garin: Date de dépôt : 28/02/2023; fonctionnaires et agents publics - Indemnités de sujétion de l'éducation prioritaire pour les Aed et Aesh - Indemnités de sujétion de l'éducation prioritaire pour les Aed et Aesh
Question écrite n° 17802 de M. Jean-Félix Acquaviva: Date de dépôt : 14/05/2024; professions de santé - Situation des kinésithérapeutes - Situation des kinésithérapeutes
Question écrite n° 17898 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 21/05/2024; établissements de santé - Situation des centres de santé dans les territoires - Situation des centres de santé dans les territoires