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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 novembre 2023
Date de séance : 15/11/2023
  1. 1. Services express régionaux métropolitains
  2. 2. Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 janvier 2023
Date de séance : 12/01/2023
  1. 1. Revivifier la représentation politique
  2. 2. Modification du calcul de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 novembre 2023
Date de séance : 06/11/2023
  1. 1. Projet de loi finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 05 mai 2023
Date de séance : 05/05/2023
  1. 1. Quelle politique du logement ? Habiter et se loger dignement dans les territoires
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 février 2023
Date de séance : 09/02/2023
  1. 1. Coût de la vie en outre-mer
  2. 2. Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 novembre 2022
Date de séance : 08/11/2022
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 juin 2023
Date de séance : 13/06/2023
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 décembre 2022
Date de séance : 13/12/2022
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 octobre 2023
Date de séance : 02/10/2023
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire
  2. 2. Nomination du bureau
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mardi 05 décembre 2023
Date de séance : 05/12/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
  3. 3. Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
  4. 4. Pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et accès au cinéma dans les outre-mer
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance