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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 19/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Gregory, directeur des affaires scientifiques et techniques de la Fédération française des charcutiers, traiteurs, transformateurs de viandes (FICT)
Compte rendu de réunion n° 8 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/05/2016
  1. Évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 19/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Lasne, président, et Mme Sylvie Pupulin, secrétaire générale du Syndicat national des inspecteurs en santé publique vétérinaire (SNISPV), de M. Stéphane Touzet, secrétaire général adjoint du Syndicat national des techniciens supérieurs du ministère de l'agriculture (SNTMA-FO) et de Mme Alexandra Taillandier, secrétaire départementale SNTMA-FO du Tarn.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 19/05/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des spécialistes du renseignement : M. Philippe Hayez, magistrat à la Cour des comptes, responsable de la spécialité « renseignement » de l'école des affaires internationales de l'Institut d'études politiques de Paris ; M. Sébastien-Yves Laurent, politologue, professeur à la faculté de droit et de science politique à l'Université de Bordeaux ; M. Jean-François Clair, inspecteur général honoraire de la police nationale, ancien directeur-adjoint de la direction de la surveillance du territoire (DST) ; M. François Heisbourg, conseiller spécial du président de la Fondation pour la recherche stratégique ; M. Damien Martinez, secrétaire général du Centre d'analyse du terrorisme (CAT)
Compte rendu de réunion n° 283 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Réunion interparlementaire sur le détachement des travailleurs
Compte rendu de réunion n° 282 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Réunion interparlementaire sur la responsabilité sociétale des entreprises
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 mai 2016
Date de séance : 18/05/2016
  1. 1. Modernisation de la justicedu XXIe siècle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 mai 2016
Date de séance : 18/05/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Remplacement d’un vice-président
  3. 3. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature
  4. 4. Modernisation de la justice du XXIe siècle
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3757 annexe 1 - Rapport sur la proposition de loi de M. Gaby Charroux et plusieurs de ses collègues visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises (3680).
Date de dépôt : 18/05/2016
Voir le dossier (Entreprises : encadrement des rémunérations)
N° 3760 - Rapport de M. Jean-Paul Bacquet sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (n°3377).
Date de dépôt : 18/05/2016
Voir le dossier (Traités et conventions : contrefaçon des produits médicaux)