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Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/09/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la pollution des mers (Mme Ramlati Ali et M. Nicolas Dupont-Aignan, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 205 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/09/2021
  1. Réunion commune avec la commission de la défense : communication sur l'ouverture à la concurrence des marchés publics européens de défense (M. Philippe Benassaya et Mme Muriel Roques-Etienne).
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 23 septembre 2021
Date de séance : 23/09/2021
  1. 1. Responsabilité pénale et sécurité intérieure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/09/2021
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n° 4242)
  2. Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sur la rentrée scolaire
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 02/09/2021
  1. À 14 h 30 (heure de Paris)
  2. - Échange sur le projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outremer
  3. (examen du texte en séance publique envisagé le 7 septembre sous réserve de son dépôt) ;
  4. - Application de la loi "Lurel" dans les outre-mer.
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 15/09/2021
  1. – Table ronde d'économistes :
  2. - Mme Joëlle Toledano, associée à la chaire « Gouvernance et Régulation » de l'Université Paris-Dauphine, membre du Conseil national du numérique
  3. - M. Benjamin Sabbah, enseignant à l'ESJ – SciencesPo. Lille, membre du bureau du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne (SPIIL)
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 30/09/2021
  1. À 9 heures
  2. – Audition de M. Philippe de Mester, directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) Provence-Alpes-Côte d'Azur
  3. À 9 heures 45
  4. – Audition de Dr Nicolas Homehr, membre du Bureau de la Fédération des communautés professionnelles territoriales de santé (FCPTS) et de Mme Nadie Georget, coordinatrice nationale
  5. À 10 heures 45
  6. – Audition commune des fédérations de l'hospitalisation privée :
  7. – Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP) – M. Antoine Perrin, directeur général, M. François Grimonprez, directeur général adjoint, M. Guillaume Chesnel, directeur de l'offre de soins
  8. – Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) – M. Lamine Gharbi, président, Mme Christine Schibler, déléguée générale, et Mme Béatrice Noellec, directrice
  9. À 12 heures
  10. – Audition de M. Thomas Deroche, directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) de Normandie
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/09/2021
  1. Examen, pour avis, de la première partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) (M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/09/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le bilan de l'opération Apagan.
Compte rendu de réunion n° 124 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 29/09/2021
  1. – Nomination d'un rapporteur d'application sur la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne (n° 4021) (Mme Laurence Vanceunebrock, rapporteure)
  2. – Examen de la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne (n° 4021) (Mme Laurence Vanceunebrock, rapporteure) ;
  3. – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, permettant la réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce (n° 4479) (Mme Emilie Guerel, rapporteure).