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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 juin 2023
- Date de séance : 13/06/2023
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 décembre 2022
- Date de séance : 13/12/2022
- 1. Motion de censure
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 octobre 2023
- Date de séance : 02/10/2023
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Nomination du bureau
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 05 décembre 2023
- Date de séance : 05/12/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
- 3. Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
- 4. Pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et accès au cinéma dans les outre-mer
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 mai 2023
- Date de séance : 02/05/2023
- 1. Réélection de trois députés
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 07 novembre 2022
- Date de séance : 07/11/2022
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 octobre 2022
- Date de séance : 04/10/2022
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 janvier 2023
- Date de séance : 17/01/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Moratoire sur l’exploitation minière des fonds marins
- 3. Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 février 2024
- Date de séance : 06/02/2024
- 1. Sécurité des élus locaux et protection des maires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 juin 2023
- Date de séance : 21/06/2023
- 1. Livre VII du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer
- 2. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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