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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 février 2023
Date de séance : 16/02/2023
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 26 mai 2023
Date de séance : 26/05/2023
  1. 1. Programmation militaire 2024-2030
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 février 2024
Date de séance : 01/02/2024
  1. 1. Encadrer l’intervention des cabinets de conseil privés
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 02 mars 2023
Date de séance : 02/03/2023
  1. 1. Lutte contre la récidive
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 décembre 2022
Date de séance : 08/12/2022
  1. 1. Convention sur la manipulation de compétitions sportives
  2. 2. Accord relatif à l’exécution des peines prononcées par la Cour pénale internationale
  3. 3. Accélération de la production d’énergies renouvelables
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 19 juin 2023
Date de séance : 19/06/2023
  1. 1. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
  2. 2. Convocation du Parlement en session extraordinaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 22 janvier 2024
Date de séance : 22/01/2024
  1. 1. Rénovation de l’habitat dégradé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 novembre 2022
Date de séance : 30/11/2022
  1. 1. Dépôt d’une motion de censure
  2. 2. Soutien à l’Ukraine et condamnation de la guerre menée par la Russie
  3. 3. Défendre un accord ambitieux lors de la conférence sur la diversité biologique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 avril 2024
Date de séance : 04/04/2024
  1. 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 28 mars 2023
Date de séance : 28/03/2023
  1. 1. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
  2. 2. Améliorer l’encadrement des centres de santé
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance