Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239778 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (n° 2492) (M. Jean-Pierre Decool, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Lacroix, chercheur et professeur associé au CERI (Centre d'études et de recherches internationales), et de Mme Brigitte Curmi, conseillère des affaires étrangères et chargée de mission au CAPS (Centre d'analyse, de prévision et de stratégie), sur l'islamisme en Afrique du Nord et au Proche et Moyen-Orient..
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de M. Jacques Moineville, directeur général adjoint, suppléant Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Point sur les travaux de la Commission
  2. Examen, en vue de sa lecture définitive, du projet de loi modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (Mme Colette Capdevielle, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Marcel Bonnot relative à la maladie de Lyme (n° 2291) (M. François Vannson, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, M. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et M. Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle », remis le 7 janvier 2015 au Premier ministre
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/01/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) (n° 1365) (M. Claude de Ganay, rapporteur)
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (présentation du rapport annuel)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 janvier 2015
Date de séance : 28/01/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2526 - Rapport de M. François Vannson sur la proposition de loi de MM. Marcel Bonnot et François Vannson et plusieurs de leurs collègues relative à la maladie de Lyme (2291)
Date de dépôt : 28/01/2015
Voir le dossier (Questions sociales et santé : maladie de Lyme)