Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

769919 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 46 - Commission d'enquête chargée de rechercher d'éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l'affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement
Date de réunion : 16/12/2021
  1. – Audition d'un policier du centre d'information et de commandement de la DSPAP, en fonction le 4 avril 2017.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission d'enquête chargée de rechercher d'éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l'affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement
Date de réunion : 16/12/2021
  1. – Audition d'un policier du centre d'information et de commandement de la DSPAP, en fonction le 4 avril 2017.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 03/01/2022
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (n° 4858) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/01/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, présentée par M. Bastien Lachaud et plusieurs de ses collègues, visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale (n°4636) (M. Bastien Lachaud, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 125 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 23/09/2021
  1. – Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, co-présidente du groupe de travail n° 1 du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
  2. (GIEC), sur le rapport Changement climatique 2021 : Base des sciences physiques (août 2021).
Compte rendu de réunion n° 118 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 23/09/2021
  1. – Présentation du rapport de la commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
  2. (Elisabeth Toutut-Picard, présidente, Sandrine Josso, rapporteure, de la commission d'enquête).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Date de réunion : 10/01/2022
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (n° 4612 rectifié) (M. Jean-Noël Barrot et Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/01/2022
  1. Examen du projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (n° 4758) (M. Frédéric Descrozaille, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 29/10/2021
  1. – Audition de M. Jean-Christophe Combe, directeur général de la Croix-Rouge française
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 29/09/2021
  1. – Audition de M. Gérôme Billois, membre du bureau de la commission Cybersécurité de Numeum